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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA SCHAPPE
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SCHAPPE-CORE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCHAPPE-CORE
SA SCHAPPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1322392
Date de dépôt :
03/09/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2025

Présentation de la marque SCHAPPE-CORE

Déposée le 3 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SA SCHAPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCHAPPE-CORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SCHAPPE domicilié(e) Charnoz - 01800 - MEXIMIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 500 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SCHAPPE-CORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCHAPPE-CORE arrivera à expiration en date du 3 septembre 2025.

SA SCHAPPE a également déposé les autres marques suivantes : POLICUT , SCHAPPE TECHNIQUES , PROCUT , SCHAPPISTE , ALICUT


SA SCHAPPE, Société Anonyme - Charnoz - 01800 - MEXIMIEUX - France - SIREN 956500011


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2053737 - Publication au BOPI 1995-39

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2005 n°2287779 - Publication au BOPI 2005-05-04

Inscription le 20 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187735 - Publication au BOPI 1995-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2015 n°2588566 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-03

Inscription le 17 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785402 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-17

Inscription le 17 avril 2020 - Changement d'adresse n°785404 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-17

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.